MENTIONS LÉGALES
La marque bee’lity et le site web beelity.fr sont édités par une équipe de passionnés et destinés à une communauté sensible à l’éco-responsabilité.
Son utilisation est subordonnée à l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
1. Informations légales
La marque bee’lity et le site web www.beelity.fr sont la propriété exclusive de Matthieu Fromont & Lauriane Comiti.
Directeur de création : Matthieu Fromont
Directeur de la publication : Lauriane Comiti
Le site est hébergé par la société 1&1, SARL au capital de 100 000 €
7, place de la Gare
57201 Sarreguemines Cedex
Pour tout renseignement, vous pouvez-nous contacter par email : contact@beelity.fr
2. Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : http://www.beelity.fr
Le site beelity.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site beelity.fr. Le site beelity.fr est mis à jour régulièrement par le webmaster.
Le webmaster s’efforce de fournir sur le site beelity.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité
Le site beelity.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, bee’lity s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.beelity.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant beelity.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).
Ces éléments sont la propriété exclusive de bee’lity édité par Lauriane Comiti et Matthieu Fromont, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site beelity.fr n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur.
En conséquence, l’utilisateur du site beelity.fr s’engage à ne pas :
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Reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non, des informations ou des recettes présentes sur le site beelity.fr
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5. Liens hypertextes et cookies
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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
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