MENTIONS LÉGALES

La marque bee’lity et le site web beelity.fr sont édités par une équipe de passionnés et destinés à une communauté sensible à l’éco-responsabilité.

Son utilisation est subordonnée à l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

 

1. Informations légales

La marque bee’lity et le site web www.beelity.fr sont la propriété exclusive de Lauriane Comiti & Matthieu Fromont.

Directeur de la publication :
Lauriane Comiti

Directeur de création :
Matthieu Fromont

Site web réalisé par :
OOYAKA Digital Creative www.ooyaka.com ]

Pour tout renseignement, vous pouvez-nous contacter par email :
contact@beelity.fr

Le site  est hébergé par la société 1&1,  SARL au capital de 100 000 €

7, place de la Gare
57201 Sarreguemines Cedex

Code APE 6201Z

N° TVA : FR 13 431303775

Téléphone : 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)

 

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : http://www.beelity.fr

Le site beelity.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site beelity.fr. Le site beelity.fr est mis à jour régulièrement par le webmaster.

Le webmaster s’efforce de fournir sur le site beelity.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité

Le site beelity.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, bee’lity s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.beelity.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant beelity.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).

Ces éléments sont la propriété exclusive de bee’lity édité par Lauriane Comiti et Matthieu Fromont, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site beelity.fr n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur.

En conséquence, l’utilisateur du site beelity.fr s’engage à ne pas :

  • Utiliser ou interroger le site beelity.fr pour le compte ou au profit d’autrui

  • Reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non, des informations ou des recettes présentes sur le site beelity.fr

  • Intégrer tout ou partie du contenu du site beelity.fr dans un site tiers, à des fins commerciales ou non

  • Utiliser un robot, notamment d’exploration (spider), une application de recherche ou de récupération de sites Internet ou tout autre moyen permettant de récupérer ou d’indexer tout ou partie du contenu du site beelity.fr excepté en cas d’autorisation expresse et préalable de bee’lity

  • Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine

Beelity.fr peut autoriser expressément des reproductions partielles de ses articles (ouvrages scolaires, ONG, etc.) mais uniquement après en avoir reçu une demande écrite (email ou courrier), à défaut la reproduction sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Liens hypertextes et cookies

Le site beelity.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations, etc.) mis en place avec l’autorisation du webmaster. Cependant, le webmaster n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.beelity.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr

L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

 

6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

Le site beelity.fr ne collecte d’informations relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site beelity.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site beelity.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site beelity.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de la marque bee’lity ou du site beelity.fr et de ses droits autorise les propriétaires à transmettre les dites informations.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.